Mentions Légales

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EDITEUR DU SITE
Comité Régional du Tourisme de Bretagne
1 rue Raoul Ponchon
35069 Rennes Cedex

CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique : Hina Le Corre
Développement : Hina Le Corre, Aymeric CABA
Hébergement : OVH
Responsable du site : Michael DODDS
Equipe éditoriale : Lucas GONTARD, Christelle CAPITAINE, Eric CONOIR

CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Comité Régional du Tourisme de Bretagne
1 rue raoul ponchon
35069 Rennes Cedex
Tél : 02 99 28 44 30 – Fax : 02 99 28 44 40
Mel : bebreizhblog@tourismebretagne.com

RESPONSABILITE
La responsabilité du Comité Régional du Tourisme de Bretagne ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.bebreizh-blog.bzh sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Les éléments graphiques et les contenus présents sur le site (hors contenus rédactionnels issus des blogs)  sont la propriété exclusive du Comité Régional du Tourisme de Bretagne. Les contenus rédactionnels issus des blogs restent la propriété de leur auteur. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des quelconque éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du Comité Régional du Tourisme de Bretagne et des auteurs des articles issus des blogs le cas échéant.

DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne du site www.BeBreizhBlog.bzh par le Comité Régional du Tourisme de Bretagne.

LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.